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Mentions légales

TH Prévention & Secourisme accompagne les entreprises dans la prévention au travail, en proposant des formations SST et PSC1. Notre modèle de mentions légales contient des informations générales et ne constitue pas un document prêt à être publié. Les détails contenus dans les mentions légales peuvent varier en fonction de la nature de votre entreprise ou de votre site web. Il est recommandé de solliciter un avis juridique pour vous aider à adapter vos mentions légales à votre activité.

TH Prévention & Secourisme
Dénomination sociale ou raison sociale.
Adresse de l'entreprise.
Noms des dirigeants.
Numéro de téléphone, fax et adresse e-mail de l'entreprise.
Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés ou autre autorité applicable à l'activité.
Numéro d'identification fiscale.
Forme juridique de l'entreprise.
Montant du Capital Social.
Si votre site web propose des services relevant de l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies.
Nom, raison sociale, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site.
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles.
Mentions relatives à l'utilisation de cookies.

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Vous avez également la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Veuillez noter que nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

E-mail :
Tél :
Fax :
Adresse :

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